Miss Noire
Présentation de la marque Miss Noire
Déposée par voie électronique le 14 mars 2011 par Frédéric Royer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miss Noire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Miss Noire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Noire est expirée depuis le 14 mars 2021.
Frédéric Royer a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27